Mentions légales
Le présent site est la propriété de la Communauté urbaine Caen la mer. Coût de connexion et de navigation internet variable en fonction de l'offre souscrite auprès de votre fournisseur d’accès à Internet ou opérateur mobile.
Contact
Communauté urbaine Caen la mer - Service Communication
16 rue Rosa Parks – CS 52700
14027 CAEN CEDEX 9
02 31 39 40 00
caenlamer@caenlamer.fr
Directeur de la publication : Joël Bruneau, Président de Caen la mer
Codirecteur de la publication : Franck Guéguéniat, vice-Président de Caen la mer
Service communication : Daniela Terzi
Webmaster : Fabrice Dziezuk
Éditeur
Maintenance
Hébergeur
Communauté urbaine Caen la mer
16 rue Rosa Parks – CS 52700
14027 CAEN CEDEX 9
02 31 39 40 00
Registrar
OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
N° de téléphone : 09 72 10 10 07
Responsabilités
La Communauté urbaine Caen la mer s’engage à fournir un service de qualité auprès des utilisateurs, mais ne peut toutefois être tenue pour responsable de leur utilisation. La Communauté urbaine Caen la mer apporte tous ses soins à la constitution et à la mise à jour des informations et bases de données. En raison de la complexité du traitement des informations collectées et de la difficulté de contrôle par regroupement des sources, vous devez utiliser les résultats avec toute la prudence possible, Caen la mer ne pouvant être tenue pour responsable des dommages indirects dans une obligation juridique ou morale, perte d’un marché, préjudice commercial, perte de clientèle, trouble commercial quelconque, perte de bénéfices, perte d’image de marque, qui pourraient résulter de l’utilisation de ce site et des bases de données, de l’incapacité à utiliser celle-ci, de la nature ou de la complétude des informations contenues dans la base de données ou de l’utilisation des informations.
Le site vous propose des liens vers d’autres sites qui vous feront sortir du site tramway2028fr. Le contenu de ces sites n’engage pas la responsabilité de la Communauté urbaine Caen la mer.
Nous ne garantissons pas que ce site soit exempt de défaut, d'erreur ou d'omission et qu'il corresponde exactement à l'usage auquel l'utilisateur le destine. Nous ne pouvons en aucun cas être tenus responsables des éventuels défauts, erreurs ou omissions existant dans ce site, et des éventuelles pertes financières ou autres dommages pouvant en résulter.
Caen la mer ne peut être tenue pour responsable d’éventuels dommages, directs ou indirects, découlant de votre accès ou utilisation de ce site. De plus, Caen la mer ne saurait être tenue pour responsable d’un dommage ou virus qui pourrait affecter votre téléphone portable ou tout matériel informatique, suite à une utilisation ou accès au site ou téléchargement provenant de ce site.
Liens hypertexte
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de la Communauté urbaine Caen la mer.
Les utilisateurs et visiteurs du site Web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de la Communauté urbaine Caen la mer (service Communication).
Protection de la vie privée et confidentialité
Les utilisateurs du site de la Communauté urbaine Caen la mer sont tenus de respecter les dispositions de la loi "informatique et libertés" dont la violation est passible de sanctions pénales.
Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, toute utilisation détournée et, d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
La Communauté urbaine Caen la mer s’engage à ne pas divulguer les informations vous concernant. Nous ne vendons, louons ou communiquons à aucun tiers les données personnelles fournies par les personnes qui visitent ce site.
Des traitements statistiques pourront être effectués sur des données non personnalisées.
Propriété intellectuelle
L’intégralité du site développé par la Communauté urbaine Caen la mer est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés y compris pour les documents téléchargeables. L’ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies, plans, logos (…) et plus généralement l’ensemble des composants du site et le site lui-même ne peuvent, conformément à l’article L122-4 du code de la propriété intellectuelle faire l’objet d’une quelconque représentation sans accord préalable de la Communauté urbaine Caen la mer.
Les informations proviennent des bases des services de la Communauté urbaine Caen la mer et de l’ensemble des communes de l’agglomération.
La structure générale, ainsi que les textes, images animés ou non et sons composants ce site [sauf mention contraire] sont la propriété de la Communauté urbaine Caen la mer.
Toute reproduction totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit sans autorisation expresse de la Communauté urbaine Caen la mer, est interdite.